Aller au contenu
Accueil » mentions légales

Mentions légales

Les mentions légales suivantes sont en vigueur au 16/03/2021.

Article 1 : L’éditeur

L’association Tutélaire du Gers ATG (32) est une association loi 1901 déclarée.

L’établissement est spécialisé en Action sociale sans hébergement n.c.a.

Code APE / NAF 8899B
SIREN   325 792 851
SIRET 325 792 851 00025

Son siège social est situé au :

41, rue Jeanne d’Albret

CS90339

32007 AUCH

Son numéro de téléphone est:

05 62 60 15 60

Son adresse e-mail est :

atg@atg32.com

Le directeur de la publication du site atg32.com est  le président de l’association

Article 2 : Hébergement du site

  • Le site https://atg32.com est hébergé chez O2switch SARL
  • Adresse : 222-224, boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand | FRANCE
    SARL au capital de 100 000 euros
    SIRET 510 909 80700024
    Téléphone : 04 44 44 60 40

Article 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services, le site https://atg32.com ne saurait être tenu responsable.


Article 4 : La politique de confidentialité

Pour connaître vos droits en terme de protection de vos données personnelles, veuillez vous reporter à notre politique de confidentialité.


Article 5 : Crédits photos

Toutes les photos qui sont sur le site ont été choisies sur des sites de photos gratuites.

Les crédits photos ont été attribués sous la photo concernée ou en bas de la page quand la photo est dans l’entête.